Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SINCLAIR
vignobles helene biarnes ballion, sarl

Numéro de dépôt :
4176043
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2025
CHATEAU SINCLAIR de vignobles helene biarnes ballion

Présentation de la marque CHATEAU SINCLAIR

Déposée le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles helene biarnes ballion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles helene biarnes ballion domicilié(e) 1 chateau de navarro - 33720 - ILLATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 438 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignobles helene biarnes ballion, Mme ballion helene domicilié(e) 1 chateau de navarro - 33720 - ILLATS - France.

La marque CHATEAU SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SINCLAIR arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

vignobles helene biarnes ballion a également déposé les autres marques suivantes : NavaRRO ROSÉ , CHATEAU CANTAU , LA FLEUR MONTSEIGNE


vignobles helene biarnes ballion, sarl - 1 chateau de navarro - 33720 - ILLATS - France - SIREN 442438685


vignobles helene biarnes ballion, Mme ballion helene - 1 chateau de navarro - 33720 - ILLATS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Vins d'appellation d'origine protégée.